Lorsqu’une arme apparaît soudainement

Lorsque vous retrouvez ou héritez d’une arme, il faut tenir compte de certains éléments. En voici les principaux.

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Lors de la liquidation de ménages, des choses inattendues sont parfois retrouvées. Outre de nombreux petits trésors et souvenirs, des armes et des munitions apparaissent souvent aussi. Si vous faites une telle trouvaille, il faut tenir compte de certains éléments. S’agit-il de conseils ou d’obligations? Nous mettons les choses au clair.

Première étape: Le mieux est de vous adresser directement au commerce d’armes le plus proche ou le domaine spécialisé Armes, explosifs et commerce de la police cantonale bernoise pour vous informer de la suite du procédé. Mais faites attention: l’arme pourrait être chargée. Nous vous recommandons de faire appel à un spécialiste si nécessaire. Il peut s’agir d’un tireur, d’un chasseur ou d’un policier.

Lorsque des explosifs ou des engins pyrotechniques sont retrouvés (p. ex. des détonateurs ou des grenades militaires d’exercice), la police doit être informée immédiatement dans tous les cas.

Manipulez votre trouvaille avec prudence

Si vous trouvez une arme dans un lieu public, n’oubliez pas qu’elle pourrait également être chargée. Sécurisez le lieu en question de manière à ce que des tiers, notamment des enfants, n’aient pas accès à l’arme et informez-en immédiatement la police. Cela s’applique également à la trouvaille d’explosifs et d’engins pyrotechniques.

«Ai-je le droit de garder l’arme?»

En tant qu’héritier ou héritière d’une arme, vous disposez de six mois pour réfléchir aux possibilités suivantes:

• En principe, vous pouvez reprendre l’arme si vous disposez des autorisations nécessaires. Si vous ne disposez pas de ces autorisations, vous pouvez en faire la demande. Vous trouverez les formulaires correspondants sur www.police.be.ch/armes ou Suisse ePolice.
• Vous avez également la possibilité de vendre l’arme à un armurier ou une autre personne disposant des autorisations nécessaires. Lorsque les héritiers sont incapables d’estimer la valeur de l’arme ou n’ont pas l’habitude de manipuler des armes, le soutien d’un spécialiste (armurier) peut s’avérer utile.
• Si vous ne voulez pas garder l’arme, mais n’avez pas l’intention de la vendre non plus, vous pouvez la remettre à un poste de police en vue de sa destruction.
• Si des armes sont retrouvées plus tard (p. ex. lorsqu’un appartement ou une maison est vidé/e), il faut immédiatement régler le transfert, la vente ou la destruction. Toutefois, même après le délai imparti, il ne faut pas s’attendre à une dénonciation – les héritiers et les héritières disposent du temps nécessaire pour demander les autorisations ou organiser la vente.